Conseil municipal 17 11 2020

PROCES VERBAL

CONVOCATION DU 10 NOVEMBRE 2020

La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil Municipal élu le 10 Novembre 2020 pour la réunion qui aura lieu le 17 Novembre 2020 à 20 heures 15.

ORDRE DU JOUR :

1. Rapport des délégations du Maire

2. Décision modificative budgétaire

3. Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Territorial (changement de filière BOULMA Sonia)

4. Renouvellement convention association de congélation de Sardieu

5. Renouvellement convention concernant les poteaux incendie avec Bièvre Isère Communauté

6. Questions diverses

SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2020

L’an DEUX MILLE VINGT, le 17 Novembre à vingt heures et quinze minutes, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué le 10 Novembre 2020, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur PERROUD Jean-Pierre, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15 ; présents : 13 ; votants : 14.

Présents : MICAUD Isabelle, OGIER Cyrille, PIBOU Maud, MARCARIAN Jérôme, PERSONNE Lydia, GUILLAUD Cédric, GILBERT Béatrice, VEYRON Philippe, ROBERTSON Palma, GODEFROY Paola, DOUARD Laurent, TREMOUILHAC Cathy.

Absent excusé représenté : LEROUL René représenté par MICAUD Isabelle,

Absents : CHEVALLIER Cécile.

Madame PERSONNE Lydia a été élu secrétaire.

En début de séance, Le procès-verbal du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 06 Octobre 2020 a été adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire retire les 2 points suivants de l’ordre du jour :

• Décision modificative budgétaire

• Renouvellent convention association de congélation de Sardieu

Et demande l’autorisation au Conseil Municipal d’ajouter 1 point à l’ordre du jour :

• Achat logiciel E-TICKET

Le Conseil Municipal accepte cette proposition à l’unanimité.

RAPPORT DES DELAGATIONS DU MAIRE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les actions menées dans le cadre de ses délégations :

•  Renouvellement logiciel cadastre

•  Renouvellement logiciel cimetière

•  Télétravail pour les secrétaires

• Plan Vigipirate

Le Conseil Municipal en prend note.

CREATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL

Le Maire rappelle au Conseil Municipal :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérante de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique.

Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 27 Février 2020,

Considérant la nécessité de créer un emploi d’Adjoint Administratif Territorial, en raison des besoins du service concerné.

Le Maire propose au Conseil Municipal :

La création d’un emploi d’Adjoint Administratif Territorial, permanent à temps complet à raison de 35h00.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 17 Novembre 2020 :

Filière : Administrative

Grade d’emploi : Adjoint Administratif Territorial

Grade : Adjoint Administratif : - ancien effectif 0

• nouvel effectif 1

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposé.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget.

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents concernant ce dossier.

RENOUVELLEMENT CONVENTION CONCERNANT LE CONTROLE DES POTEAUX INCENDIE PAR BIEVRE ISERE COMMUNAUTE

Monsieur le Maire donne lecture de la proposition de renouvellement de la convention concernant le contrôle des poteaux incendie de la commune de Sardieu par Bièvre Isère Communauté.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide

• De donner un avis favorable au renouvellement de la convention concernant le contrôle des poteaux incendie de la commune de Sardieu par Bièvre Isère Communauté. ;

• D’autoriser Monsieur le Maire à la signer, ainsi que tous documents concernant ce dossier.

ACHAT LOGICIEL ETICKET

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’au vu de de l’évolution de la dématérialisation, de la disparition des régies de recettes dans un avenir proche et afin aussi de pouvoir proposer aux familles des services plus adaptés, il serait nécessaire d’acquérir un logiciel spécialisé de gestion pour la cantine et la garderie municipales.

Il présente la proposition de eTicket le portail famille pour un montant total de 1 200 €.

Après en avoir délibéré, la Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

• De donner un avis favorable à l’acquisition d’un logiciel spécialisé de gestion pour la cantine et la garderie municipales,

• De valider la proposition de eTicket le portail famille pour un montant total de 1 200 €,

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents concernant ce dossier.

  
  

Fin de la séance à 21h53

Le Maire : PERROUD Jean-Pierre

Secrétaire : PERSONNE Lydia

Les Membres du Conseil Municipal présents :

MICAUD Isabelle OGIER Cyrille PIBOU Maud

MARCARIAN Jérôme GUILLAUD Cédric GILBERT Béatrice

VEYRON Philippe ROBERTSON Palma GODEFROY Paol

DOUARD Laurent TREMOUILHAC Cathy

Les Membres du Conseil Municipal absents représentés : LEROUL René représenté par MICAUD Isabelle